L’opération “Choisir son pellet ” est un service proposé par SAS QUE CHOISIR, filiale de l’UFC-QUE CHOISIR, association régie par la loi du 1er juillet 1901.
1.1 Site (ci-après « le Site »)
www.choisirsonpellet.fr
1.2 Éditeur
Nom de l’éditeur : SAS Que Choisir
233 boulevard Voltaire, 75011 Paris
Tél. : 01 43 48 55 48
RCS Paris : 512 726 894
Directeur de la publication : Jérôme Franck
1.3 Hébergement
Prestataire technique d’hébergement: JIMDO
Numéro d'immatriculation : DE814864138
Adresse: Stresemannstr.375 / 22761 Hamburg Germany
Site : https://fr.jimdo.com
Téléphone: 0049 40 8 22 44 997
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Plus d'informations sur les équipements et navigateurs compatibles : http://www.quechoisir.org/que-choisir-site-internet/ufc-que-choisir-que-choisir-en-ligne-compatibilites-et-navigateurs
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L’éditeur est libre de refuser cette autorisation sans avoir à justifier de quelque manière que ce soit sa décision. Dans le cas où l’éditeur accorderait son autorisation, celle-ci n’est dans tous les cas que temporaire et pourra être retirée à tout moment, sans obligation de justification à la charge de l’éditeur.
Dans tous les cas, tout lien devra être retiré sur simple demande de l’éditeur.
La citation est une reproduction d’un extrait de la publication, respectant le droit moral de la SAS Que Choisir par la mention systématique du texte suivant en signature du document : « Source https://choisirsonpellet.fr ».
La courte citation dans un but d’exemple et d’illustration est permise. Mais la citation ne doit pas dénaturer ni porter atteinte à l’intégrité de l’œuvre dans son esprit ou dans sa forme. La citation illustre un propos et ne doit pas concurrencer la publication à laquelle elle est empruntée. La multiplication des citations ou leur exploitation systématique aboutit à la création d’une anthologie, considérée comme une œuvre dérivée, et donc soumise à l’accord préalable de la SAS Que Choisir.
3.3 Résumé :
Le résumé d’un article est soumis à l’autorisation préalable de la SAS Que Choisir ou de son ayant-droit. Il doit nécessairement mentionner le nom de la SAS Que Choisir et de la source. Il ne doit pas porter concurrence à la publication ou au site à partir duquel est réalisé ce résumé, ni à son éditeur. Il doit donc être suffisamment concis et éloigné du texte original pour ne pas être considéré comme une contrefaçon et il ne doit pas non plus dénaturer le respect de l’intégrité de l’œuvre dans son esprit et dans sa forme.
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